BO Maroc

Arrêté n° 109-16 du 19 octobre 2015

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «

Type
Arrêté
Numéro
109-16
Date
19 octobre 2015
Traduction française
BO n° 6444 du 3 mars 2016, page 16 · PDF officiel
Mentions
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BO n° 6444 du 3 mars 2016, page 3

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 109-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «…

BO n° 6444 du 3 mars 2016, page 16

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 109-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «…

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