BO Maroc

BO n° 6444 du 3 mars 2016, page 3

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel · texte transcrit par IA depuis le scan (Workers AI), quelques erreurs possibles

· sommaire du n° 6444 ·

N° 6444 – 23 joumada I 1437 (3-3-2016) BULLETIN OFFICIEL 357

Pages

et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........... 369

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 108-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2136-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »......... 370

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 109-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ». .................... 370

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 110-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2138-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund ». .................... 371

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 111-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2139-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 371

Pages

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 112-16 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2140-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 372

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 142-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. ........... 373

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 143-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................................... 373

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 144-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .................... 374

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 145-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .......................................................... 374

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 146-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .................... 375

Actes cités sur cette page

· sommaire du n° 6444 ·