Arrêté
Arrêté n° 1217-93 du 29 juillet 1993
fixant les modalités d'application de l'article 3 du décret n° 2-92-315 du 23 chaabane 1413 (15 février 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise en sciences de l'éducation
L'essentiel
L'arrêté n° 1217-93 du 29 juillet 1993 fixant les modalités d'application de l'article 3 du décret n° 2-92-315 du 23 chaabane 1413 (15 février 1993) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise en sciences de l'éducation est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4251 du 20 avril 1994. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1217-93
- Date de l'acte
- 29 juillet 1993
- Première mention
- BO n° 4251 du 20 avril 1994, page 24 · PDF
- Mentions
- 4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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