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Arrêté

Arrêté n° 1220-10 du 15 avril 2010

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1220-10 du 15 avril 2010 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 5852 (édition de traduction officielle) du 1er juillet 2010, page 1484 (page 36 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1220-10
Date de l'acte
15 avril 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5849 du 21 juin 2010, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1220-1015 avril 2010 : Date de l'acte ; 1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 201015 avril 20101er juillet 201015 avril 2010 : Date de l'acte1er juillet 2010 : Publication, BO n° 5852 du 1er juillet 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 36

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BO n° 5852 du 1er juillet 2010, édition française : 52 pages, 69 actes.

Voir les 69 actes du BO n° 5852

Mentions dans le Bulletin officiel

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