Arrêté
Arrêté n° 1276-98 du 23 avril 1998
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1276-98 du 23 avril 1998 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 4909 du 18 juin 2001, page 20.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1276-98
- Date de l'acte
- 23 avril 1998
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 4909 du 18 juin 2001, page 20 · PDF
- Mentions
- 9 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 4909 du 18 juin 2001édition arabe, page 20
- BO arabe n° 4910 du 21 juin 2001édition arabe, page 10
- BO arabe n° 4942 du 11 octobre 2001édition arabe, pages 2 et 27
- BO arabe n° 5009 du 3 juin 2002édition arabe, page 26
- BO arabe n° 5022 du 18 juillet 2002édition arabe, pages 3 et 20
- BO arabe n° 5064 du 12 décembre 2002édition arabe, page 50
- BO arabe n° 5080 du 6 février 2003édition arabe, page 41
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1276-98. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.