Arrêté
Arrêté n° 1320-91 du 15 octobre 1991
portant homologation de normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté n° 1320-91 du 15 octobre 1991 portant homologation de normes marocaines est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5310 du 21 avril 2005. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1320-91
- Date de l'acte
- 15 octobre 1991
- Première mention
- BO n° 5310 du 21 avril 2005, page 7 · PDF
- Mentions
- 4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1320-91. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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