Arrêté
Arrêté n° 1331-87 du 12 octobre 1987
fixant les prix de vente au public des publications et des cartes éditées par le ministère de l'énergie et des mines
L'essentiel
L'arrêté n° 1331-87 du 12 octobre 1987 fixant les prix de vente au public des publications et des cartes éditées par le ministère de l'énergie et des mines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5066 du 19 décembre 2002. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1331-87
- Date de l'acte
- 12 octobre 1987
- Première mention
- BO n° 5066 du 19 décembre 2002, page 48 · PDF
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1331-87. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.