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Arrêté

Arrêté n° 1336-07 du 19 juillet 2007

complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique.

L'essentiel

L'arrêté n° 1336-07 du 19 juillet 2007 complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique est publié au Bulletin officiel n° 5562 (édition de traduction officielle) du 20 septembre 2007, page 23 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1336-07
Date de l'acte
19 juillet 2007
Édition arabe
BO arabe n° 5562 du 20 septembre 2007, page 101 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1336-0719 juillet 2007 : Date de l'acte ; 20 septembre 2007 : Publication, BO n° 5562 du 20 septembre 200719 juillet 200720 septembre 200719 juillet 2007 : Date de l'acte20 septembre 2007 : Publication, BO n° 5562 du 20 septembre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5562 du 20 septembre 2007, page 23

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    complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Dans le même numéro

BO n° 5562 du 20 septembre 2007, édition française : 26 pages, 28 actes.

Voir les 28 actes du BO n° 5562

Mentions dans le Bulletin officiel

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