Décret n° 2-12-790 du 19 février 2013
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1355-13 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6705-bis du 3 septembre 2018, page 373.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1355-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.