BO Maroc

Arrêté n° 1362-16 du 5 mai 2016

fixant les directions régionales de l'environnement et leurs sièges

Type
Arrêté
Numéro
1362-16
Date
5 mai 2016
Traduction française
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 68 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 3

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 1362-16 du 27 rejeb 1437 (5 mai 2016) fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère chargé de l'environnement

BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 67

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargée de l'environnement n° 1362-16 du 27 rejeb 1437 (5 mai 2016) fixant les attributions et l'organisation des services déconcentrés du ministère chargé de l'environnement.

BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 68

arrêté de la ministre déléguée auprès du ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement chargée de l'environnement susvisé n° 1362-16 du 27 rejeb 1437 (5 mai 2016) fixant les directions régionales de l'environnement et leurs sièges

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