Arrêté n° 1588-06 du 26 juin 2006
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de
L'arrêté n° 1367-09 du 12 mai 2009 modifiant l'arrêté du ministre de est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 107 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1367-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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