Arrêté n° 1367-09 du 12 mai 2009
modifiant l'arrêté du ministre de
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modifiant l'arrêté du ministre de
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modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
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modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore
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N°: 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)
BULLETIN OFFICIEL
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
•«Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore IV » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AmInA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n°.5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1367-09 du 16 joumada I 1430 i: (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de
l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des
hydrocarbures dit « Boujdour Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
-
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - I article 3 de l'arrêté n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore V» « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel. .,.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AMINA BENKHADRA.
Le texté en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
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Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1368-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du du 12 rabii Il 1430 (8 avnil 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore VI » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1369-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit