BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1383-09 du 12 mai 2009

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore

L'essentiel

L'arrêté n° 1383-09 du 12 mai 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5784 (édition de traduction officielle) du 5 novembre 2009, page 1510 (page 112 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1383-09
Date de l'acte
12 mai 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5779 du 19 octobre 2009, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1383-0912 mai 2009 : Date de l'acte ; 5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 200912 mai 20095 novembre 200912 mai 2009 : Date de l'acte5 novembre 2009 : Publication, BO n° 5784 du 5 novembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5784 du 5 novembre 2009, page 112

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5784 du 5 novembre 2009, édition française : 128 pages, 79 actes.

  • Arrêté n° 1382-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore M

    page 112

  • Arrêté n° 1384-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre ministre de de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XXII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos En

    page 112

  • Arrêté n° 1380-09 du 12 mai 2009

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor

    page 111

Voir les 79 actes du BO n° 5784

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1383-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.