N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)
BULLETIN OFFICIEL
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit:
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XVI » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1379-09 du 16 joumada | 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
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LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant conjointement le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit:
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XVII » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AMIna BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
1509
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1380-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant conjointement le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XVIII » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).
AMINA BENKHADRA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de lenvironnement n° 1381-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».
LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant conjointement le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009)