BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5784 du 5 novembre 2009

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N° 5784 - 17 kaada 1430 (5-11-2009)

BULLETIN OFFICIEL

1508

l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XIII » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).

AMINA BENKHADRA.

ART. 2. - Le présent arrêté sera notitié aux intéresses et « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1376-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XIV » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).

AMIna BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1377-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009) avril 2009) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 24 hija 1429 (22 décembre 2008), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XV » « est délivré pour une période initiale de quatre ans à compter du « 26 juin 2006.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 16 joumada I 1430 (12 mai 2009).

AMINA BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5779 du 29 chaoual 1430 (19 octobre 2009).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1378-09 du 16 joumada I 1430 (12 mai 2009) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1599-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XVI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1080-09 du 12 rabii II 1430 (8 avril 2009)

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