Arrêté
Arrêté n° 1411-17 du 13 juin 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1411-17 du 13 juin 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6955 du 25 janvier 2021, page 34.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1411-17
- Date de l'acte
- 13 juin 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6955 du 25 janvier 2021, page 34 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Dahir n° 1-17-07 du 7 avril 2017
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013
relatif aux marchés publics
Décret n° 2-17-194 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre des Habous et des affaires islamiques.
Arrêté n° 1348-20 du 21 mai 2020
Décret n° 2-19-1085 du 2 mars 2020
relatif aux attributions du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1411-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.