complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1483-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1483-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021 relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
Loi n° 016-89 assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Décision n° 127 du 17 mai 2023 portant prorogation de la durée du mandat de la Société Marocaine de Gestion des Fonds de Garantie des Dépôts bancaires en qualité d’administrateur provisoire…
Décision n° 51 du 29 mai 2015 portant nomination de la Société marocaine de gestion des fonds de garantie des dépôts bancaires en qualité d'administrateur provisoire de l'Union marocaine…
Décision n° 64 du 25 mai 2017 portant prorogation de la durée du mandat de la Société Marocaine de Gestion des Fonds de Garantie des Dépôts en qualité d'administrateur provisoire de…
Décision n° 91 du 14 mai 2019 portant prorogation de la durée du mandat de la Société marocaine de gestion des Fonds de garantie des dépôts bancaires en qualité d’administrateur provisoire…
Décision n° 107 du 12 mai 2021 portant prorogation de la durée du mandat de la Société marocaine de gestion des fonds de garantie des dépôts bancaires en qualité d’administrateur provisoire…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.