Pages PagesNº 7210 – 17 hija 1444 (6-7-2023) BULLETIN OFFICIEL 1505
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1477-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1597
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1480-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1598
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1481-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1598
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1483-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1599
Union Marocaine de Banques. – Prorogation de la durée du mandat de la Société Marocaine de Gestion des Fonds de Garantie des Dépôts bancaires.
Décision du wali de Bank Al-Maghrib n° 127 du 26 chaoual 1444 (17 mai 2023) portant prorogation de la durée du mandat de la Société Marocaine de Gestion des Fonds de Garantie des Dépôts bancaires en qualité d’administrateur provisoire de l’Union Marocaine de banques. .. 1599 Société de financement « DIAC SALAF ». – Prorogation de la durée du mandat du liquidateur.
Décision du wali de Bank Al-Maghrib n° 128 du 17 chaoual 1444 (8 mai 2023) portant prorogation de la durée du mandat du liquidateur de la société de financement DIAC SALAF. ... 1600
CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE Décision du CSCA n° 14-23 du 2 ramadan 1444 (24 mars 2023). ............................................... 1601