Pages Pages1504 BULLETIN OFFICIEL Nº 7210 – 17 hija 1444 (6-7-2023)
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°1437-23 du 12 kaada 1444 (1er juin 2023) autorisant la société «AQUACISNERO Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Aquacisnero Cintra» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................................... 1588
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1455-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «PEPINIERE YAHYA» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés d’agrumes. ......................................... 1590
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1456-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «PLANASA PEPINIERE MAROC» pour commercialiser des semences standard de légumes. ................. 1590
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1457-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société « PEPINIERE ADDAMANA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, des rosacées à pépins, d’arganier, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................ 1591
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1458-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «ZNIBER NURSERY» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ....... 1592
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1459-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «VIVAI ITAMA » pour commercialiser des plants certifiés de vigne. .............................................................. 1593
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1460-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «BOUKAMAR AGRI AGRO» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 1593
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1461-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «GREEN FUTURE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 1594
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1462-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «GREEN FUTURE» pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs et des semences standard de légumes. ....................... 1595
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1463-23 du 16 kaada 1444 (5 juin 2023) portant agrément de la société «COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ......... 1595
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 969-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1596
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 970-23 du 17 kaada 1444 (6 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1597