Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n°1486-14 du 28 joumada II 1435 (28 avril 2014) fixant la liste des filières accréditées aux établissements d’enseignement supérieur privé au titre de l’année universitaire 2013-2014
Décret n° 2-09-717 du 17 mars 2010 pris pour l'application des articles 51 et 52 de la loi n° 01-00 relative à l'organisation de l'enseignement supérieur sont remplacés par le renvoi au présent…
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