BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 1505-07 du 8 août 2007

complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424

L'essentiel

L'arrêté n° 1505-07 du 8 août 2007 complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 17 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1505-07
Date de l'acte
8 août 2007
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1505-078 août 2007 : Date de l'acte ; 18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 20078 août 200718 octobre 20078 août 2007 : Date de l'acte18 octobre 2007 : Publication, BO n° 5570 du 18 octobre 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5570 du 18 octobre 2007, page 17

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.

Voir les 37 actes du BO n° 5570

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1505-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.