Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
Arrêté
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
L'arrêté n° 1562-07 du 8 août 2007 complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture est publié au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 17 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie
complétant l'a rrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.
complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424
complétant l'a rrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425
complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1562-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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