BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5570 du 18 octobre 2007

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BULLETIN OFFICIEL

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Pages Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de

l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1506-07 du 23 rejeb 1428 (8 août 2007) complétant l'arrêté nº 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie..... 1161

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1562-07 du 23 rejeb 1428 (8 août 2007) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.. . . .. ... 1161

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1624-07 du 28 rejeb 1428 (13 août 2007) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie... 1162

Accord pétrolier. - Approbation.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie et des mines et du ministre des finances et de la privatisation n° 1690-07 du 25 rejeb 1428 (10 août 2007) approuvant l'accord pétrolier conclu le 28 joumada | 1428 (14 juin 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés «Dana Petroleum (E&P) Limited », « Tethys Oil AB » e « Eastern Petroleum (Cyprus) Limited. »........ ..... 1162

N° 5570 - 6 chaoual 1428 (18-10-2007)

Pages Certification du système de gestion de la

qualité .

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1471-07 du 21 rejeb 1428 (6 août 2007) relative à la certification du système de gestion de la qualité du service engins de engins l'ONCE. .......... . . . . 1163

Certificats de conformité aux normes marocaines. Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la

mise à niveau de l'économie n° 1472-07 du 21 rejeb 1428 (6 août 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «Lafarge Platres Maroc ».. 1163

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1638-07 du 30 rejeb 1428 (13 août 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « REDAL ».............. .. . . 1163

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau •de l'économie n° 1699-07 du 27 chaabane 1428 (10 septembre 2007) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « COLAIMO »........... . . . . 1164

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG n° 12-07 du 15 chaabane 142‹ (29 août 2007) désignant pour l'année 2008 les exploitants exerçant une influence significative sur les marchés particuliers de télécommunications...... 1165

Actes cités sur cette page