Décision n° 1471-07 du 6 août 2007
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service engins de l'ONCF.
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « REDAL ».
La décision n° 1638-07 du 13 août 2007 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « REDAL » est publiée au Bulletin officiel n° 5570 (édition de traduction officielle) du 18 octobre 2007, page 1163 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service engins de l'ONCF.
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation de normes marocaines.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Platres Maroc ».
portant homologation de normes marocaines.
portant homologation de normes marocaines. NM 00.5.600
BO n° 5570 du 18 octobre 2007, édition française : 22 pages, 37 actes.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du service engins de l'ONCF.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Platres Maroc ».
approuvant l'accord pétrolier conclu le 28 joumada I 1428 (14 juin 2007) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés « Dana Petroleum (E&P) Limited », « Tethys Oil AB » et « Eastern Petroleu
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/1638-07. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.