Arrêté n° 1541-26 du 20 juillet 2026
autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. LE MINISTRE DE L’AGRICULTURE, DE
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1541-26
- Date
- 20 juillet 2026
- Traduction française
- BO n° 7548 du 1er octobre 2026, page 6 · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 7546 du 24 septembre 2026, page 1 (texte qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mentions dans le Bulletin officiel
BO n° 7548 du 1er octobre 2026, page 2
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au…
BO n° 7548 du 1er octobre 2026, page 6
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1541-26 du 5 safar 1448 (20 juillet 2026) autorisant l’inscription de nouvelles variétés du maïs, du riz, de tournesol, de carthame, de luzerne, de tomate indéterminée, de laitue et de betterave potagère, au…
Textes cités avec cet acte
- Décret n° 2-26-759 du 22 septembre 2026
- Décret n° 9974
- Loi n° 50-25
- Dahir n° 1-25-67 du 10 décembre 2025
- Loi n° 26-81
- Dahir n° 1-81-425 du 1er janvier 1982
- Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
- Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025
- Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
- Arrêté n° 863-75 du 22 septembre 1977
- Arrêté n° 864-75 du 22 septembre 1977