Arrêté
Arrêté n° 1553-02 du 17 octobre 2002
relatif à la fixation des seuils de creusement de puits
L'essentiel
L'arrêté n° 1553-02 du 17 octobre 2002 relatif à la fixation des seuils de creusement de puits est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5718 du 19 mars 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1553-02
- Date de l'acte
- 17 octobre 2002
- Première mention
- BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 14 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2008 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2251-08 du 1er décembre 2008
Preuve : BO n° 5718 du 19 mars 2009, page 14 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, chargé de l'eau et de l'environnement n° 2251-08 du 2 hija 1429 (1er décembre 2008) portant modification de l'arrêté du ministre de l'équipement n° 1553-02 du 10 chaabane 1423 (17 octobre 2002) relatif à la fixation
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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