portant agrément de la société « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum, de palmier dattier, des rosacées à pépins, des semences et pla
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1559-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de figuier…
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1559-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de figuier…
Arrêté n° 1558-20 du 18 juin 2020 portant agrément de la société « MAGA PLANT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier…
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 2940-13 du 22 octobre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production et au contrôle des plants standards d'oranger.
Arrêté n° 3548-13 du 31 décembre 2013 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier.
Arrêté n° 1679-15 du 25 mai 2015 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de rosier à parfum.
Arrêté n° 784-16 du 2 septembre 2016 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de grenadier.
Arrêté n° 986-19 du 28 mars 2019 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de figuier de barbarie.
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