Pages PagesNº 6906 – 16 hija 1441 (6-8-2020) BULLETIN OFFICIEL 1289
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1751-20 du 16 kaada 1441 (8 juillet 2020) portant homologation de normes marocaines ..................................................... 1353
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 4000-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « IZIRA MALL sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Izira Mall » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 1359
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 4002-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société « AMAR MOULE sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Amar Moule » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1361
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°695-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « GRANDES CHANTIERS DU SAHARA ‘GACSA’ sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « GACSA » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente ............................ 1363
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°696-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « BIO TRADING sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bio Trading » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................ 1365
Hydrocarbures. – Approbation d’un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1564-20 du 17 ramadan 1441 (11 mai 2020) approuvant l’avenant n°1 à l’accord pétrolier « TANFIT » conclu, le 1er rejeb 1441 (25 février 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Repsol Exploracion Tanfit, S .L . » et « Shell Exploration et Production du Maroc GMBH ». ........................................................ 1367
Commercialisation des semences et de plants :
• Agréments.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1556-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « PEPINIERE SALAMA JERRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 1367
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1557-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la pépinière « PEPINIERE DE LA GRANDE MEDITERRANEE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 1368
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1558-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « MAGA PLANT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum et des plants standard d’arganier............................... 1369
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1559-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « DOMAINE EL BASSATINE » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum, de palmier dattier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. .......... 1369
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1560-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société « RESTAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau........................................................... 1371