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Arrêté

Arrêté n° 1594-06 du 26 juin 2006

accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit

L'essentiel

L'arrêté n° 1594-06 du 26 juin 2006 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5914 du 3 février 2011. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1594-06
Date de l'acte
26 juin 2006
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1594-0626 juin 2006 : Date de l'acte ; 15 juillet 2010 : Modification : Arrêté n° 2218-10 du 15 juillet 2010200720082009201026 juin 200615 juillet 201026 juin 2006 : Date de l'acte15 juillet 2010 : Modification : Arrêté n° 2218-10 du 15 juillet 2010
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 2218-10 du 15 juillet 2010
    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit…
    BO n° 5914 du 3 février 2011, page 26
    Preuve : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2218-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1594-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.