BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5914 du 3 février 2011

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BULLETIN OFFICIEL

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2218-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1594-06 du 29 joumada 1 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XI » « est délivré pour une période initiale de quatre années et huit « mois à compter du 26 juin 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010).

Amina BENKHADRA,

---.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5912 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2219-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 . (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010) entre

N° 5914 - 29 safar 1432 (3-2-2011)

l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XII » « est délivré pour une période initiale de quatre années et huit « mois à compter du 26 juin 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010).

AMINA BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5912 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011).

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2220-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».

LA MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,

Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant un permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC »,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. — L'article 3 de l'arrêté n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :

« Article 3. - Le permis de recherche « Boujdour Offshore XIII » « est délivré pour une période initiale de quatre années et huit « mois à compter du 26 juin 2006. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010).

AMINA BENKHADRA.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5912 du 22 safar 1432 (27 janvier 2011).

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