Arrêté n° 1595-06 du 26 juin 2006
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 . (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsh
L'arrêté n° 2219-10 du 15 juillet 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 190 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore VIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2219-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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