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Arrêté

Arrêté n° 2219-10 du 15 juillet 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 . (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsh

L'essentiel

L'arrêté n° 2219-10 du 15 juillet 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5914 (édition de traduction officielle) du 3 février 2011, page 190 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2219-10
Date de l'acte
15 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5912 du 27 janvier 2011, page 26 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2219-1015 juillet 2010 : Date de l'acte ; 3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011201115 juillet 20103 février 201115 juillet 2010 : Date de l'acte3 février 2011 : Publication, BO n° 5914 du 3 février 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5914 du 3 février 2011, page 26

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor

  • Arrêté conjoint n° 2055-10 du 5 juillet 2010

    approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho

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BO n° 5914 du 3 février 2011, édition française : 56 pages, 70 actes.

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshor

    page 26

  • Arrêté n° 2220-10 du 15 juillet 2010

    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada | 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offsho

    page 26

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    page 25

Voir les 70 actes du BO n° 5914

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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