BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2055-10 du 5 juillet 2010

approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2055-10 du 5 juillet 2010 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC » est publié au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1914 (page 48 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2055-10
Date de l'acte
5 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5876 du 23 septembre 2010, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
24 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 2055-105 juillet 2010 : Date de l'acte ; 7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 20105 juillet 20107 octobre 20105 juillet 2010 : Date de l'acte7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 48

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.

Voir les 41 actes du BO n° 5880

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2055-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.