BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et

de l'environnement n° 1317-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».......... 1906

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1318-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »....... .... 1906

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1319-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».... 1907

Ministère de la jeunesse et des sports (Complexe

sportif Prince Moulay Abdellah). - Tarif de prestations de services rendus.

Arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie et des finances n° 1814-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah).. .... 1908

Approbation d'avenants à des accords

pétroliers.

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2031-10 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco», « Serica Foum Draa B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........ .... 1914

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 1914

Attribution de certificats de conformité aux

normes marocaines.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2164-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margafrique »....... .... 1915

1869

Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des

nouvelles technologies n° 2165-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute ».. .... 1915

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2170-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ». ... . . 1916

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2175-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc »................. ..... 1916

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2177-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie «METROLAB » de la sociétć « Oussama ».. .... 1916

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2178-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / Centre d'essais et d'études électriques (LPEE/CEEE). .... 1917

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2179-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique de métrologie de Lydec « CTM/Lydec »... .... 1917

Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 2192-10 du 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « CAPRISAF »….... 1917

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2257-10 du 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès».................. .... 1918

Certification du système de gestion de la

qualité. - Abrogation.

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2171-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP...... .... 1918

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2172-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) abrogeant la décision n° 1068-06 du , 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP... 181.14.. 1918

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