Arrêté conjoint n° 1814-10 du 2 juin 2010
fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah)
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fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah)
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margafrique »
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N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)
BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 1317-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».......... 1906
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1318-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »....... .... 1906
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1319-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».... 1907
Ministère de la jeunesse et des sports (Complexe
sportif Prince Moulay Abdellah). - Tarif de prestations de services rendus.
Arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie et des finances n° 1814-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah).. .... 1908
Approbation d'avenants à des accords
pétroliers.
Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2031-10 du 15 rejeb 1431 (28 juin 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco», « Serica Foum Draa B.V » et « Longreach Oil and Gas Ventures Limited »........ .... 1914
Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2055-10 du 22 rejeb 1431 (5 juillet 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » conclu, le 5 joumada II 1431 (19 mai 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ».... 1914
Attribution de certificats de conformité aux
normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2164-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margafrique »....... .... 1915
1869
Pages Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des
nouvelles technologies n° 2165-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute ».. .... 1915
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2170-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ». ... . . 1916
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2175-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc »................. ..... 1916
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2177-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie «METROLAB » de la sociétć « Oussama ».. .... 1916
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2178-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / Centre d'essais et d'études électriques (LPEE/CEEE). .... 1917
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2179-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique de métrologie de Lydec « CTM/Lydec »... .... 1917
Décision du ministre de l'industric, du commerce et des nouvelles technologies n° 2192-10 du 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « CAPRISAF »….... 1917
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2257-10 du 11 chaabane 1431 (23 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès».................. .... 1918
Certification du système de gestion de la
qualité. - Abrogation.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2171-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP...... .... 1918
Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2172-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) abrogeant la décision n° 1068-06 du , 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP... 181.14.. 1918
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / Centre d'essais et d'études électriques (LPEE/CEEE).
attriburni le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique de métrologie de Lydec « CTM/Lydec ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « CAPRISAF ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès ».
abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du département
abrogeant la décision n° 1068-06 du 14 rabii Il 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département «achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
relative à la certification du système de gestion de la qualité -- NM ISO 9001 - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP