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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 1814-10 du 2 juin 2010

fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah)

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 1814-10 du 2 juin 2010 fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah) est publié au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1814-10
Date de l'acte
2 juin 2010
Bulletin officiel (français)
BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 3 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5877 du 27 septembre 2010, page 18 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 1814-102 juin 2010 : Date de l'acte ; 7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 20102 juin 20107 octobre 20102 juin 2010 : Date de l'acte7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 3

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  • Décision n° 2171-10 du 21 juillet 2010

    abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.

  • Décision n° 2172-10 du 21 juillet 2010

    abrogeant la décision n° 1068-06 du 14 rabii Il 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département «achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.

  • Décision n° 1068-06 du 12 mai 2006

    relative à la certification du système de gestion de la qualité -- NM ISO 9001 - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP

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BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.

Voir les 41 actes du BO n° 5880

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