Arrêté n° 1318-10 du 4 février 2010
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margafrique »
La décision n° 2164-10 du 19 juillet 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margafrique » est publiée au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah)
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire public d'essais et d'études / Centre d'essais et d'études électriques (LPEE/CEEE).
attriburni le certificat de conformité aux normes marocaines au Centre technique de métrologie de Lydec « CTM/Lydec ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « CAPRISAF ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès ».
abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.
relative à la certification du système de gestion de la qualité du département
abrogeant la décision n° 1068-06 du 14 rabii Il 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département «achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.
relative à la certification du système de gestion de la qualité -- NM ISO 9001 - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf - adopté par le département achats délégués du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP
BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.
fixant le tarif de prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Complexe sportif Prince Moulay Abdellah)
portant homologation de normes marocaines
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »... 1903
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2164-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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