Décision n° 2170-10 du 19 juillet 2010
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».
La décision n° 2177-10 du 21 juillet 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama » est publiée au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1916 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/2177-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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