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Décision

Décision n° 2177-10 du 21 juillet 2010

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».

L'essentiel

La décision n° 2177-10 du 21 juillet 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama » est publiée au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1916 (page 50 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2177-10
Date de l'acte
21 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5880 du 7 octobre 2010, page 24 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2177-1021 juillet 2010 : Date de l'acte ; 7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 201021 juillet 20107 octobre 201021 juillet 2010 : Date de l'acte7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 50

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