BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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1916

BULLETIN OFFICIEL

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2170-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Les peintures du Midi ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii Il 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Les peintures du Midi » pour ses activités de fabrication et commercialisation des peintures, vernis et accessoires, exercées sur les sites suivants:

- siège : zone industrielle, Oujda ;

- succursale (commercialisation) : Parc d'activités Oukacha, 2 boulevard Moulay Slimane H2 - Ain Sebaa, Casablanca. ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du : « Bulletin officiel » n° 5877 du 18 chaoual 1431 (27 septembre 2010).

•

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2175-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;

N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 219-06 du 4 moharrem 1427 (3 février 2006) portant homologation de normes marocaines ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 104-09 du 18 moharrem 1430

(15 janvier 2009) portant homologation de normes marocaines ; 'Après avis de la commission de certification des industries de la chimie et de la parachimie, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité aux normes marocaines NM ISO 9001, NM ISO 14001 et NM 00.5.801 est attribué à la société « Lafarge Plâtres Maroc » pour les activités suivantes :

• développement, fabrication et commercialisation de plâtres et dérivés, exercées sur les sites suivants :

- siège : 6, route de Mekka, quartier les crêtes - Casablanca ; - usine de Safi : km 5.5, route Sebt Gzoula -- Safi ;

• préconisation de solutions et assistance technique pour la

mise en œuvre, exercées à l'Ecole de pose : 7, rue El Koutia, Oukacha, Ain Sebaa - Casablanca.

ART. 2. - Est abrogée la décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 1429-09 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Lafarge Plâtres Maroc ».

:":ART:3:- La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010).

AHMED REDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5877 du 18 chaoual 1431 (27 septembre 2010).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2177-10 du 8 chaabane 1431 (21 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) précité ;

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