BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5880 du 7 octobre 2010

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1915

BULLETIN OFFICIEL

N° 5880 - 28 chaoua! 1431 (7-10-2010)

Offshore » conclu, le 24 bija 1429 (22 décembre 2008) entre l'Office national des hydrocarbares et des mines el la société « Kosinos Energy Offshore Morocco HC » ;

Vu l'avenant n° 3 audit accord pétrolier conclu, le 5 joumada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » relatif à une extension de huit mois de la période initiale de validité des permis de recherche « Boujdour Offshore 1 à XXII » suivie de deux périodes complémentaires successives d'une année et de deux années et quatre mois,

ARRÊTENT •

ARTICLE PRENIER. Est approuvé, tel qu'il est annexé à l'original du présen arité, l'avenaat n" 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Orshore x carlo le Sonade 1431 419 inai 3010;, entre l'Office national des lydiocarbures et des manes er la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC. ».

ART. 2. - Le présent arrêté conjoint sera publié ati Bulletin officiel.

Rahat, le 22 rejeb (431 (5 juillet 2010).

La ministre de l'énergie.

des mines, de l'ea! Le ministre de l'économie et de l'environnement, et des finances,

AMINA BANKHADRA SALAHEDDINE MEZOUAR.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° S876 du 14 chaoual 1431 (23 septembre 2010).

.... Décision du ministre de l'industrie. de commerce et des

nouvelles technologies n° 2164-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Margatrique ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE DU COMMERCELET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii | 1414 ; (10 septembre 1993) ;

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii Il 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada 1 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce «* des nouvelles technologies n° 351-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) portant homologation d'une norme marocaine ;

Après avis de la commission de certification des inudstries agroalimentaires, issue du comité des sysiènes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la norme marocaine NM ISO 9001 est attribué à la société « Margafrique » pour ses activités de conception, de fabrication et de commercialisation de margarine, fromage fondu el spécialités pâtissières, exercées sur les sites suivants :

• unité Margafrique et spécialités pâtissières : Rue El Haouza, Oukacha, Ain Sebaâ, Casablanca ;

• • unité fromage : Rue Chefchaouni, Oukacha, Aïn Sebaâ, Casablanca ;

• les dépôts régionaux.

ART. 2. - La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010).

AHMED REDA CHAMI.

Le lext: el: langue arabo a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » ri° 5877 du 18 chaoual 1431 (27 septembre 2010).

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 2165-10 du 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute ».

LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE ET DES

NOUVELLES TECHNOLOGIES,

Vu le dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970) relatif à la normatisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l'amélioration de la productivité, tel qu'il a été modifié par le dahir portant loi n° 1-93-221 du 22 rabii 1 1414 (10 septembre 1993);

Vu le décret n° 2-93-530 du 3 rabii II 1414 (20 septembre 1993) pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada I 1390 (30 juillet 1970) précité ;

Vu l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 386-03 du 19 hija 1423 (21 février 2003), portant homologation de normes marocaines ;

Après avis de la commission des industries agroalimentaires, issue du comité des systèmes de management,

DÉCIDE :

ARTICLE PREMIER. - Le certificat de conformité à la nor: : marocaine NM 8.0.002 est attribué à la société « Zeroroute », pour son activité de restauration exercée sur les sites suivants :

• Oasis café Bab Kalaa : Station Afriquia Bab Kalaa, route de Fès, Marrakech ;

• Dasis café de Larache : Station Afriquia aire de repos Larache autoroute Rabat - Tanger niveau Larache ;

• Oasis café Kénitra ville.

ART. 2.- La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.

Rabat, le 6 chaabane 1431 (19 juillet 2010).

AHMED ReDA CHAMI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5877 du 18 chaoual 1431 (27 septembre 2010).

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