Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Décision
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute ».
La décision n° 2165-10 du 19 juillet 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société « Zeroroute » est publiée au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1915 (page 49 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
pris pour l'application du dahir n° 1-70-157 du 26 joumada | 1390 (30 juillet 1970)
portant homologation d'une norme marocaine
portant homologation de normes marocaines
BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu, le 10 rabii II 1431 (26 mars 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Moro
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « Boujdour Offshore » concii, le 5 journada Il 1431 (19 mai 2010), entre l'Office uational des hydrocarbures et des mines et la société «Aüstes Energy Offshore Morocco HC ».
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire de métrologie « METROLAB » de la société « Oussama ».
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