BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2557-10 du 31 août 2010

portant homologation de normes marocaines

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2557-10 du 31 août 2010 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1868 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2557-10
Date de l'acte
31 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5880 du 7 octobre 2010, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté conjoint n° 2557-1031 août 2010 : Date de l'acte ; 7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 201031 août 20107 octobre 201031 août 2010 : Date de l'acte7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 2

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BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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