Arrêté conjoint n° 2557-10 du 31 août 2010
portant homologation de normes marocaines
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portant homologation de normes marocaines
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »... 1903
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accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »…
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BULLETIN OFFICIEL
1868
Pages l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire, du ministre de l'intérieur et du ministre des finances n° 354-69 du 10 joumada | 1389 (25 juillet 1969) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers.. 1886
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 2398-10 du 15 ramadan 1431 (26 août 2010) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 1457-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations d'agrumes . ..... 1886
Etablissements touristiques.
rêté du ministre du tourisme et de l'artisanat n° 1547-10
du 19 ramadan 1431 (30 août 2010) modifiant et complétant l'arrêté du ministre du tourisme n° 1751-02 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) xant les normes de classement des établissements touristiques. 1887
Arrêté du ministre du tourisme et de l'artisanat n° 1548-10 du 19 ramadan 1431 (30 août 2010) pris pour l'application des articles 2, 7 et 10 du décret n° 2-08-680 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) pris pour l'application de la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique.... .... 1895
Homologation de normes marocaines.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°2557-10 du 20 ramadan 1431 (31 août 2010) portant homologation de normes marocaines....... 1899
Conseil déontologique des valeurs mobilières. Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2605-10
du 5 chaoual 1431 (14 septembre 2010) complétant l'arrêté du ministre des finances et des investissements n° 2893-94 du 18 joumada | 1415 (24 octobre 1994) fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne… 1900
Circulaire du directeur général du Conseil déontologique des valeurs mobilières n° 03-10 du 3 chaabane 1431 (16 juillet 2010) relative aux opérations d'émission ou de cession de titres non assimilées à une opération d'appel public à l'épargne…....................... 1900
N° 5880 - 28 chaoual 1431 (7-10-2010)
Pages TEXTES PARTICULIERS
Caisse de dépôt et de gestion. - Création du
Fonds dénommé « InfraMaroc ».
Décret n° 2-10-374 du 21 ramadan 1431 (1°r septembre 2010) autorisant la Caisse de dépôt et de gestion (CDG) à créer le Fonds dénommé « InfraMaroc »...... .... 1902
Fondation de la mosquée Hassan II de
Casablanca. - Nomination d'un commissaire du gouvernement.
Décret n° 2-10-264 du 23 ramadan 1431 (3 septembre 2010) portant nomination d'un commissaire du gouvernement auprès de la « Fondation de la mosquée Hassan II de Casablanca » et fixation de ses attributions...... 1902
Revue « ID Prestige ». - Edition au Maroc. Décret n° 2-10-436 du 8 chaoual 1431 (17 septembre 2010)
portant autorisation de l'édition de la revue « ID Prestige » au Maroc... .... 1903
Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et
de l'environnement n° 1312-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »………. 1903
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1313-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »... 1903
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1314-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited »…..... 1904
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1315-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «DVM International Limited »..... 1905
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1316-10 du 19 safar 1431 (4 février 2010) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «DVM International Limited»…... 1905
fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de la création de vergers.
complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et finances n° 1457-09 du 10 rejeb 1430 (3 juillet 2009) accordant une aid
accordant une aide de l'Etat à la création de nouvelles plantations d'agrumes
fixant les normes de classement des établissements touristiques
pris pour l'application des articles 2, 7 et 10 du décret n° 2-08-680 du 2, 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) pris pour l'application de la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique.
pris pour l'application de la loi n° 01-07 édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique et modifiant et complétant la loi n° 61-00 portant statut des établissements touristiques
édictant des mesures particulières relatives aux résidences immobilières de promotion touristique et modifiant et complétant la loi n° 61-00 portant statut des établissements touristiques
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2605-10
fixant la liste des journaux d'annonces légales prévue à l'article 39 du dahir portant loi n° 1-93-212 du 4 rabii II 1414 (21 septembre 1993) relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes
relatif au Conseil déontologique des valeurs mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l'épargne
relative aux opérations d'émission ou de cession de titres non assimilées à une opération «'appel public à l'épargne.
du 21 ramadan 1431 (1°" septembre 2016) autorisant la Caisse de dépôt et de gestion (CDG) à créer le Fonds dénommé « InfraMaroc ».
portant nomination d'un commissaire du gouvernement auprès de la « Fondation de la mosquée Hassan Il de Casablanca » et fixation de ses attributions.
portant autorisation de l'édition de la revue « ID Prestige » au Maroc.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Tarfaya Offshore V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « DVM International Limited ».