BO Marocindépendant, non officiel

Décision

Décision n° 2257-10 du 23 juillet 2010

attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès ».

L'essentiel

La décision n° 2257-10 du 23 juillet 2010 attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au magazin « Metro Cash and Carry Morocco Fès » est publiée au Bulletin officiel n° 5880 (édition de traduction officielle) du 7 octobre 2010, page 1918 (page 52 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2257-10
Date de l'acte
23 juillet 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5880 du 7 octobre 2010, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Décision n° 2257-1023 juillet 2010 : Date de l'acte ; 7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 201023 juillet 20107 octobre 201023 juillet 2010 : Date de l'acte7 octobre 2010 : Publication, BO n° 5880 du 7 octobre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5880 du 7 octobre 2010, page 52

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BO n° 5880 du 7 octobre 2010, édition française : 56 pages, 41 actes.

  • Décision n° 2171-10 du 21 juillet 2010

    abrogeant la décision n° 1067-06 du 14 rabii II 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département « achats délégués » du pôle chimie Maroc phosphore Safi - Groupe OCP.

    page 52

  • Décision n° 2172-10 du 21 juillet 2010

    abrogeant la décision n° 1068-06 du 14 rabii Il 1427 (12 mai 2006) relative à la certification du système de gestion de la qualité du département «achats délégués » du pôle chimie Jorf Lasfar - Groupe OCP.

    page 52

Voir les 41 actes du BO n° 5880

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