Arrêté n° 1684-15 du 22 mai 2015

portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel d'Euphorbe du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.

Type: Arrêté
Numéro: 1684-15
Date: 22 mai 2015
Traduction française: BO n° 6378 du 16 juillet 2015, page 55 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6378 du 16 juillet 2015, page 3

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1684-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant reconnaissance de l’Indication géographique «Miel d’Euphorbe du Sahara» et homologation du cahier des charges y afférent

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BO n° 6378 du 16 juillet 2015, page 55

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1684-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant reconnaissance de l'indication géographique « Miel d'Euphorbe du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Textes cités avec cet acte

Décret n° 2-08-403 du 5 décembre 2008
Loi n° 25-06
relative aux signes distinctifs d’origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques, promulguée par le dahir n° 1-08-56…
Dahir n° 1-08-56 du 23 mai 2008
notamment son article 14 ;
Décret n° 2-08-404 du 5 décembre 2008
relatif à la composition et au mode de fonctionnement de la Commission nationale des signes distinctifs d’origine et de qualité ;

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