Arrêté n° 1746-08 du 22 septembre 2008
portant agrément de la pépnière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Parc | olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.
L'arrêté n° 1748-08 du 22 septembre 2008 portant agrément de la pépinière « Parc | olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés de vigne est publié au Bulletin officiel n° 5674 (édition de traduction officielle) du 16 octobre 2008, page 717 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la pépnière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant agrément de la pépinière « Outassorte » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier
BO n° 5674 du 16 octobre 2008, édition française : 19 pages, 16 actes.
portant agrément de la pépnière « Mabrouka » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants certifiés des rosacées à noyau.
portant agrément de la pépinière « Outassorte » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
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