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Arrêté

Arrêté n° 1748-08 du 22 septembre 2008

portant agrément de la pépinière « Parc | olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés de vigne.

L'essentiel

L'arrêté n° 1748-08 du 22 septembre 2008 portant agrément de la pépinière « Parc | olive de Meknès » pour commercialiser des plants certifiés de vigne est publié au Bulletin officiel n° 5674 (édition de traduction officielle) du 16 octobre 2008, page 717 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1748-08
Date de l'acte
22 septembre 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5674 du 16 octobre 2008, page 44 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1748-0822 septembre 2008 : Date de l'acte ; 16 octobre 2008 : Publication, BO n° 5674 du 16 octobre 200822 septembre 200816 octobre 200822 septembre 2008 : Date de l'acte16 octobre 2008 : Publication, BO n° 5674 du 16 octobre 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5674 du 16 octobre 2008, page 17

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