Arrêté n° 1748-14 du 25 décembre 2014

portant reconnaissance de l’indication géographique « Noix d’Azilal » et homologation du cahier des charges y afférent.

Type: Arrêté
Numéro: 1748-14
Date: 25 décembre 2014
Traduction française: BO n° 6336 du 19 février 2015, page 65 · PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6336 du 19 février 2015, page 5

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1748-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) portant reconnaissance de l'indication géographique « Noix d'Azilal » et homologation du cahier des charges y afférent. 959

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BO n° 6336 du 19 février 2015, page 65

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1748-14 du 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) portant reconnaissance de l’indication géographique « Noix d’Azilal » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Textes cités avec cet acte

Décret n° 2-08-403 du 5 décembre 2008
Loi n° 25-06
relative aux signes distinctifs d’origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques, promulguée par le dahir n° 1-08-56…
Dahir n° 1-08-56 du 23 mai 2008
notamment son article 14 ;
Décret n° 2-08-404 du 5 décembre 2008
relatif à la composition et au mode de fonctionnement de la Commission nationale des signes distinctifs d’origine et de qualité ;

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