Arrêté n° 1508-13 du 8 mai 2013
complétant l'arrêté nº 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté
désignant les représentants des opérateurs économiques ou des associations professionnelles concernées au sein du conseil national du commerce extérieur.
L'arrêté n° 1762-13 du 4 juin 2013 désignant les représentants des opérateurs économiques ou des associations professionnelles concernées au sein du conseil national du commerce extérieur est publié au Bulletin officiel n° 6170 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2013, page 37 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté nº 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie
complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique
pris pour l'application de la loi n° 13-89 relative au commerce extérieur
relative au commerce extérieur
BO n° 6170 du 18 juillet 2013, édition française : 38 pages, 26 actes.
complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.
complétant l'arrêté nº 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
approuvant le cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de la licence de l'Institut supérieur de l'Information et de la communication (ISIC).
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1762-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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