Arrêté
Arrêté n° 1782-21 du 25 juin 2021
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1782-21 du 25 juin 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7012 du 12 août 2021, page 40.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1782-21
- Date de l'acte
- 25 juin 2021
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7012 du 12 août 2021, page 40 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 1016-20 du 20 mars 2020
Décret n° 2-19-1085 du 2 mars 2020
relatif aux attributions du ministre de l’industrie, du commerce et de l’économie verte et numérique.
Dahir n° 1-17-07 du 7 avril 2017
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 2-17-191 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'intérieur
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1782-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.