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Arrêté

Arrêté n° 1838-12 du 9 mai 2012

complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 1838-12 du 9 mai 2012 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 6062 (édition de traduction officielle) du 5 juillet 2012, page 2398 (page 90 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1838-12
Date de l'acte
9 mai 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6060 du 28 juin 2012, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1838-129 mai 2012 : Date de l'acte ; 5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 20129 mai 20125 juillet 20129 mai 2012 : Date de l'acte5 juillet 2012 : Publication, BO n° 6062 du 5 juillet 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6062 du 5 juillet 2012, page 90

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BO n° 6062 du 5 juillet 2012, édition française : 100 pages, 28 actes.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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