Arrêté n° 1486-14 du 28 avril 2014
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n°1486-14 du
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1840-16 du 20 juin 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6483 du 18 juillet 2016, page 5.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n°1486-14 du
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1840-16. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.