Arrêté
Arrêté n° 1912-18 du 30 mai 2018
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 1912-18 du 30 mai 2018 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6688 du 5 juillet 2018, page 31.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1912-18
- Date de l'acte
- 30 mai 2018
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6688 du 5 juillet 2018, page 31 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 1821-18 du 5 juin 2018
Arrêté n° 502-18 du 22 janvier 2018
Décret n° 2-17-196 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'économie et des finances
Dahir n° 1-17-07 du 7 avril 2017
portant nomination des membres du gouvernement
Décret n° 2-05-768 du 30 octobre 2008
relatif à la délégation de signature des ministres, et des secrétaires d'Etat, donner délégation au ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé de l'Administration de la défense nationale et aux fonctionnaires de cette dernière à
Décret n° 2-73-312 du 5 mars 1974
Décret n° 2-17-191 du 18 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'intérieur
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1912-18. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.